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M aître Corbeau, sur un arbre perché, Tenait en son bec un fromage. Maître Renard, par l'odeur alléché , Lui tint à peu près ce langage : Et bonjour, Monsieur du Corbeau. Que vous êtes joli ! que vous me semblez beau ! Sans mentir, si votre ramage Se...
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Emmené par le collectif Les 500 frères contre la délinquance, le blocage du département s'étend à l'intérieur des terres. Les salariés du privé et de l'Education nationale sont invités à... A ce jour, 13 000 familles ont déposé une demande de logement...
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Règles de participation de l'employeur à la prise en charge des frais de trajet de ses employés et le régime fiscal associé à ce dispositif. Actif, vous prenez votre voiture en ville pour vos...
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Cass soc 6 mars 2017 n° 15-26356 Le règlement intérieur, dans les entreprises de 20 salariés et plus, fixe la nature et l’échelle des sanctions à la disposition de l’employeur : Article L1311-2 code du travail "L'établissement d'un règlement intérieur...
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Le 146° anniversaire de la Commune est l'occasion de faire connaître une figure majeure de la période insurrectionnelle "Ouvrière". "Je suis ambitieuse pour l'humanité ; moi je voudrais que tout le monde fût artiste, assez poète pour que la vanité humaine...
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En 2008, à la suite de l'incohérence et de la crise de liquidité provoquées par la réglementation Bâle II et III, les Banques avaient eu recours aux aides de l'Etat. Elles avaient bénéficié de 76,9 milliards d'euros de prêts garantis et de 20,75 milliards...
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La justice publique s’est développée dans un premier temps avec la justice pénale ecclésiastique et le droit pénal canonique, puis dans un second temps avec la justice seigneuriale et le droit pénal coutumier. A l’époque médiévale, les seigneurs ont arbitré...
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La responsabilité du fait des véhicules terrestre à moteur est régi par la loi «Badinter» n° 85-677 du 5 juillet 1985. Ce qui a pour conséquence de déroger à la règle de droit commun énoncée par l'article 1384-1 du code civil s'appliquant au gardien de...
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" Je ne juge pas, je tue " (au procès de Louis XVI) " Tant que vous verrez quelqu'un implorer une grâce dans l'antichambre des magistrats, ce gouvernement ne vaut rien ". " Une nation ne se régénère que sur des monceaux de cadavres " " À proprement parler,...
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