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Le plus ancien ancêtre de l’homme (les australopithèques) est apparu il y a 4 millions d’années. Les homos habilis, les homos erectus utiliseront l’outil. L’homme actuel, l’homo sapiens-sapiens, est apparu il y a 200 000 ans. Il vit en nomade, se nourrit...
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Afin de terminer une relation de travail, un délai de prévenance doit être respecté par les parties. Article L1234-3 code du travail La date de présentation de la lettre recommandée notifiant le licenciement au salarié fixe le point de départ du préavis....
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Pour comprendre le moment présent, nous nous devons d'analyser les grandes périodes de l'histoire. Il en ressortira un constat : elles ont toutes commencé de la même façon. Abordons la chute de Robespierre. Nous sommes le 10 thermidor an II de la République...
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"J'ai eu la chance de n'être déporté à Auschwitz qu'en 1944, alors que le gouvernement allemand, en raison de la pénurie croissante de main-d'œuvre, avait déjà décidé d'allonger la moyenne de vie des prisonniers à éliminer" Primo Levi Si c'est un homme...
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Sous le ministre de l'économie, M X, les art 19, 20 et 98 de la loi n° 2014-856 du 31 février 2014 sur l'économie sociale et solidaire instaurent un délai permettant à un ou plusieurs salariés de présenter une offre en cas de vente de leur entreprise....
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La loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales est venue insérer l'art 41-1-1 au sein du code de procédure pénale. Il a pour vocation de mettre en place la transaction pénale....
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Une décision de janvier 2016 de la Cour de cassation et l'adoption du projet de loi de finances pour 2017 sont l'occasion d'aborder la question des exonérations partielles pour les contribuables soumis à l'ISF. L'élargissement de l'exonération partielle...
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Actualisé février 2018 Article L1237-11 du Code du travail L'employeur et le salarié peuvent convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie. La rupture conventionnelle, exclusive du licenciement ou de la démission, ne...
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Afin de pouvoir financer le revenu minimum d'insertion, la loi de finances pour 1989 crée l'impôt de solidarité sur la fortune. L'art 885 E du CGI explique que "L'assiette de l'impôt de solidarité sur la fortune est constituée par la valeur nette, au...
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